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Les Licences

1. LA LICENCE NORMALE 

La Licence Normale permet l’utilisation du Fichier acheté pour créer toute sorte de produits (sauf les produits destinés à la revente ou les produits destinés à une distribution gratuite, lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans le produit et lui ajoute de la valeur).

Utilisation d’un Fichier acheté avec la Licence Normale :

 

La quantité de copies ou d’impressions

Illimitée

 

La quantité de copies ou d’affichages pour un usage électronique

Illimitée

 

La taille de Fichier maxi permise pour usage électronique

1600 x 1200 pixels (pour les images) et 640 x 480 pixels (vidéos)

 

Création de toute sorte d’articles/produits, sauf les articles destinés à la revente ou à une distribution gratuite, lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l’article/produit et lui ajoute de la valeur

Autorisé

 

Création d’articles destinés à la revente ou distribution gratuite lorsque le fichier joue un rôle mineur dans l’article

Autorisé

 

Création d’articles destinés à la revente ou à une distribution gratuite lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l’article/produit et lui ajoute de la valeur

Non autorisé

Exemples d’utilisations autorisées :

  • Utilisation numérique : articles ou publications sur des blogs ou des sites Web ; bannières publicitaires ; écrans de veille ; fonds d’écran ; logiciel (pour ordinateurs ou appareils mobiles); cartes électroniques ou emails ; livres électroniques ; présentations (PowerPoint, Flash, etc.); films, vidéos ou publicités TV ; logos non officiels ; etc.
  • Utilisation imprimée : publicités dans journaux ou magazines ; matériaux publicitaires imprimés ; couvertures ou illustrations pour livres, journaux et magazines ; cartes de visite ; prospectus ; couvertures de CD/DVD ; enveloppants ou emballages de produits, étiquettes ; papeterie : dossiers, cahiers, stylos, crayons, autocollants ; breloques ; calendriers ; tasses ou verres ; tapis de souris ; T-shirts, vêtements, etc.

2. LA LICENCE ETENDUE

La Licence Étendue permet l’utilisation du Fichier acheté pour créer des articles destinés à la revente ou des articles destinés à une distribution gratuite lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l’article/produit et lui ajoute de la valeur.

Utilisation d’un Fichier acquis sous la Licence Étendue :

  La quantité de copies ou d’impressions Illimitée
  La quantité de copies ou d’affichages pour un usage électronique Illimitée
  La taille maximale de Fichier permise pour usage électronique 1600 x 1200 pixels (pour les images) et 640 x 480 pixels (vidéos)
  Création d’articles destinés à la revente ou distribution gratuite lorsque le fichier joue un rôle mineur dans l’article Autorisé
  Création d’articles destinés à la revente ou à une distribution gratuite lorsque le Fichier tient un rôle majeur dans l’article/produit et lui ajoute de la valeur Autorisé

Exemples d’utilisations autorisées :

  • Utilisation numérique : modèles de bannières publicitaires ; maquettes Web ; modèles de documents, modèles de présentation (PowerPoint, Flash, etc.) ; autres modèles ; économiseurs, écrans de veille ; fonds d’écran ; logiciels (pour ordinateurs ou appareils mobiles); cartes électroniques ou emails ; livres électroniques ; films ou vidéos, etc. ;
  • Utilisation imprimée : livres constitués principalement d’illustrations ; posters ; papeterie : dossiers, cahiers, stylos, crayons, autocollants ; breloques ; calendriers ; tasses et verres ; tapis de souris ; T-shirts, vêtements, etc.
CONCERNANT LE DROIT D’AUTEUR

Si un Fichier acheté est reproduit dans un média grand public (publié sur un blog ou un site Web, dans un magazine, un journal ou à la télévision), l’information relative au droit d’auteur doit être affichée à côté du Fichier. Cette information doit être présentée de la façon suivante : “© CélineDelay/[Nom ou pseudonyme du contributeur]”.

UNIQUEMENT POUR USAGE ÉDITORIAL

Les fichiers accompagnés de la mention « Uniquement pour usage éditorial » sont vendus sous une Licence Normale limitée, et leur utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est interdite. Ces Fichiers peuvent contenir des images de personnes sans autorisation du modèle, une propriété privée, des marques reconnues et d’autres éléments protégés pour lesquels Depositphotos peut ne pas avoir les autorisations spéciales requises pour une utilisation à des fins commerciales ou publicitaires.

Exemples d’usages autorisés des Fichiers « uniquement pour usage éditorial » :

  • Publication : journaux, magazines, etc.; articles ou publications sur blogs ou sites web ; articles d’encyclopédies, ouvrages de référence, utilisation non-commerciale liée à des événements importants ; présentations non commerciales, programmes TV ; utilisation personnelle.

Exemples d’usages interdits des Fichiers « uniquement pour usage éditorial » :

  • Toutes fins commerciales ; matériel publicitaire ou de marketing, produits, promotions de marques.
PROPRIÉTÉ

Le fait d’acheter un Fichier donne à l’acheteur une licence non-exclusive pour une période de temps illimitée et sur un territoire illimité, sans droit de transmettre ou d’accorder une sous-licence pour le Fichier à des tiers, et permet l’utilisation du Fichier pour la création de tout type de produits/articles ; mais ne signifie pas la cession de la propriété ou des droits de propriété intellectuelle appartenant à l’auteur du Fichier. Tous les autres droits liés au Fichier, comprenant les droits de propriété et de propriété intellectuelle, demeurent à Depositphotos et/ou au contributeur du Fichier.

UTILISATIONS INTERDITES D’UN FICHIER

En AUCUNE circonstance, les Fichiers ne peuvent être utilisés aux fins suivantes :

  • Permettre le téléchargement gratuit d’un Fichier acheté ;
  • Créer des conditions telles que le Fichier puisse être extrait d’un produit ;
  • Transférer ou revendre à des tiers une sous-licence ou des droits envers le Fichier ;
  • Permettre à des tiers l’accès au Fichier pour une utilisation ultérieure ;
  • Poster un Fichier non modifié en un format électronique supérieur à 1600 x 1200 pixels (pour les images) et 640 x 480 pixels (pour les vidéos);
  • Créer un logo officiel, un nom de société, ou une marque commerciale ;
  • Montrer une personne sur un sujet ou dans un contexte potentiellement sensible qui pourrait être considéré comme offensant ou peu flatteur pour cette personne (ex. : lié à des problèmes de handicap physique et mental, à des problèmes sociaux, des préférences ou mœurs sexuels implicites, un crime, des abus psychologiques ou physiques) ;
  • Utilisation à des fins pornographiques ;
  • Toutes fins illégales ;
  • Envoi de SPAM ;
  • Dans des articles ou produits destinés à promouvoir le racisme ou d’autres pratiques discriminatoires qui pourraient gêner quelqu’un ou un modèle apparaissant dans le Fichier ou le fournisseur du Fichier ;
  • Utiliser, afficher, et envoyer des matériaux de façon telle qu’elle conduirait à la conclusion que le modèle apparaissant dans le Fichier approuve ou soutient des articles/produits ou services d’une entreprise ou d’une marque.

DIFFERENCE ENTRE UN « RÔLE MINEUR » ET UN « RÔLE MAJEUR »
Le rôle tenu par un Fichier dans un article est déterminé par la valeur que le Fichier ajoute à l’article et l’importance de l’influence du Fichier sur la décision d’un client de choisir cet article particulièrement parmi d’autres produits similaires.

Rôle mineur : un Fichier est considéré tenir un rôle mineur dans un produit si le Fichier est un élément accessoire du produit, n’y ajoute pas de valeur importante et n’influence pas la préférence d’un client pour ce produit.

Rôle majeur : un Fichier est considéré tenir un rôle majeur dans un produit si le Fichier est un élément principal, caractérisant, ou important du produit, augmentant sa valeur intrinsèque ou influençant la préférence d’un client pour ce produit.

Autres définitions :

Fichier: une photo, image vectorielle, ou tout autre contenu proposé sur le site www.formation-graphisme-marseille.com.

Article/produit destiné à la revente : article/produit qui sera distribué pour dégager une recette commerciale (revente de maquettes web, T-shirts, livres,etc).

* Un article créé à la demande d’un client n’est pas nécessairement considéré comme article destiné à la revente. * Cependant, si un client distribue ou a l’intention de distribuer cet article pour en tirer un revenu commercial, il est alors considéré comme article destiné à la revente. En travaillant sur un projet pour un client, prenez en compte l’utilisation finale de l’article/produit pour déterminer la licence à acquérir avant d’acheter un Fichier.

Article destiné à la distribution gratuite : un produit qui sera distribué à un large public sans dégager aucun revenu commercial (maquette web gratuite, prospectus, goodies, etc).

 

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